Mentions Légales
Dernière mise à jour : 30/04/2026
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse :
Email : cl.atelierfr@gmail.com
Numéro SIRET : [VOTRE SIRET]
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
2. Responsable de publication
Le responsable de la publication est :
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : O2Switch
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr/
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de cl atelier fr, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
5. Données personnelles
Le site collecte certaines données personnelles des utilisateurs dans le cadre de la gestion des commandes, du service client et éventuellement de l’envoi de communications commerciales.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent des droits suivants :
Droit d’accès
Droit de rectification
Droit de suppression
Droit d’opposition
Droit à la portabilité
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter : cl.atelierfr@gmail.com
Les données sont conservées pour une durée strictement nécessaire aux finalités du traitement.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou proposer des contenus adaptés.
Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de l’utilisation des cookies et vous permet d’accepter ou de refuser leur dépôt.
7. Activité
L’activité exercée sur ce site est : vente de produits en ligne
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Email : cl.atelierfr@gmail.com